Historique
Pour un historique plus exhaustif sur les emprunts russes nous renvoyons évidemment à l'excellent ouvrage de M. Joël FREYMOND: Les emprunts russes, de la ruine au remboursement (Ed. Journal des finances).
___________________________________________________________________
Rappel sur une affaire qui empoisonne les relations franco-russes depuis 90 ans.
En 1920 la France comptait plus de 1,6 millions de porteurs d'emprunts russes, soit 5% de la population.
Elle en compte encore 316.000 (recensement officiel du Gouvernement français en 1999), soit 0,5% de la population et plus de 0,8% de l'électorat (mais nettement plus de 1% en incluant les époux/épouses/enfants/parents de porteurs).
Les porteurs estiment la valeur actuelle (juin 2008) des sommes qui leur sont dues à plus de EUR 100 milliards. Il existe d'autres estimations financièrement orthodoxes, d'un montant bien supérieur.
RAPPEL HISTORIQUE.
En 1882 l'Allemagne signait un accord de défense, la 'Triplice', avec l'Italie et l'Autriche-Hongrie. L'Allemagne craignait en effet que la France ne tente de reprendre l'Alsace-Lorraine, perdue après la défaite de 1870.
La France dès lors menacée se trouva désireuse de conclure une alliance militaire contre l'Allemagne, sur le flanc oriental de celle-ci, avec la Russie. De son coté, la Russie se trouvait elle-même isolée (elle était exclue de la Triplice), et ses difficultés financières s'était aggravées depuis que le chancelier d'Allemagne, convaincu (déjà!) de l'insolvabilité de la Russie, lui refusait l'accès au marché financier allemand. La Russie avait vu l'opportunité française évidente, et fit payer son alliance militaire avec la France au prix fort, en lui demandant de financer un vaste programme d'investissements lourds. Cette alliance fut secrètement formalisée en 1891, signée par le Tsar Alexandre III en 1893, et fonctionna tout au long des années 1890 et au-delà jusqu'à la première guerre mondiale.
A l'issue de la guerre de 1870 les finances publiques françaises étaient en désarroi: en plus du cout de la 'paix armée' le vainqueur avait imposé à la France le paiement de dommages s'élevant à 5 milliards de francs-or, et le Conseil savait que les moyens de l'Etat ne permettraient pas de couvrir les sommes exigées par les Russes en contrepartie de l'accord militaire. Mais il connaissait le montant élevé de l'épargne française et décida de la mettre à contribution au lieu et place des finances publiques.
Sans tenir compte de la fragilité des finances russes, les hommes politiques français, ainsi que les plus grandes banques, bientôt imitées par la presse financière, pesèrent de tout leur poids dans le placement des emprunts russes auprès des épargnants français. De 1897 à 1903, 30% des bénéfices du Crédit Lyonnais provenaient d'affaires russes (Suzanne Berger, Raphael Dorman, Helen Starbuck, Massachusetts Institute of Technology, "The first globalization, lessons from the French").
Les investisseurs français furent des ouvriers, de modestes ou de hauts fonctionnaires, des fermiers, des commerçants, de riches épargnants tels des médecins, des avocats, des propriétaires terriens..., bref un échantillon complet de la société française, c'est pourquoi il est justifié de dire que les 'emprunts russes' font réellement partie du patrimoine culturel - sinon financier! - français.
Certains y placèrent la totalité de leurs économies, une décision qui peut paraitre déraisonnable; mais après tout la Banque de France, quintessence de la solidité financière, n'était-elle pas devenue le représentant officiel en France du ministère russe des Finances? Le Gouvernement, les hommes politiques, les Banques, les affiches, les journaux ne clamaient-ils pas que "prêter à la Russie, c'est prêter à la France"? Ce slogan, qui ne se souvient de l'avoir lu dans un livre d'histoire, entendu dans la bouche de ses grands-parents ou de son professeur d'histoire? Certains, moins favorables à l'Alliance Franco-russe, tel le ministre Caillaux, firent l'objet de violentes campagnes dans la presse, et le Figaro décida de publier la correspondance intime de ce dernier. Le jour même sa femme Henriette se présenta au bureau de Gaston Calmette, le directeur du journal, munie d'un automatique Browning dont elle venait de faire l'acquisition chez Gastine-Renette à deux pas du Figaro, et lui tira six balles dans le corps à bout portant; une fois au sol le malheureux murmura "je ne me sens pas très bien" - ce qui témoigne de son éducation.
La presse financière aurait bien pu (bien du!) attirer l'attention sur le manque de perspectives et de visibilité sur la solvabilité russe, et s'interroger sur la sagesse qu'il y avait à financer une dette de plus en plus massive en envoyant des montants si importants à l'extérieur de nos frontières; mais les journalistes étaient payés en espèces (*) provenant directement de l'ambassade de Russie - et parfois des banques françaises - avec l'assentiment tacite mais parfois aussi la participation active du Gouvernement français, afin de n'écrire que des articles favorables. A la suite des échecs russes contre le Japon en 1904 et 1905 les prix de tels articles augmentèrent fortement, et en 1904 Arthur Raffalovitch, l'agent payeur russe, lui-même journaliste financier, se plaignait amèrement auprès de Witte et de Sazonov, les ministres russes des Finances et des Affaires Etrangères, et même de Kokovstev, le Premier ministre, de "l'abominable vénalité de la presse française" qui lui coutait si cher. Certains hommes, tels le député Charles Dumas, firent part de leur désapprobation, mais le 6 aout 1906 le Times de Londres publiait un article sur l'état désastreux des finances russes et les sommes importantes payées afin que la presse dissimule la situation aux épargnants français (Suzanne Berger, Raphael Dorman, Helen Starbuck, Massachusetts Institute of Technology, ibid.).
D'énormes opérations de propagande furent entreprises afin de soutenir la Russie dans l'opinion publique. L'un des plus beaux ponts de Paris (qui en compte beaucoup) fut édifié entre le Grand Palais et l'esplanade des Invalides. Baptisé Alexandre III en l'honneur du signataire de l'Alliance, il fut inauguré en 1896 par son fils Nicolas II parmi une prolifération inouïe de 'Fêtes Franco-russes' et de banquets dans toute la capitale et même tout le pays. Déjà en 1893 lorsque la flotte Russe avait été reçue à Toulon les autorités allèrent jusqu'a commander une version Franco-russe de la Marseillaise, dont voici les paroles:
I
Allons enfants de la Patrie,
Voici les Russes arrivés !
Devant nous, d’une sœur chérie
Les drapeaux brillants sont levés (Bis)
Entendez-vous, foulant nos terres,
Ces fiers et valeureux marins ?
Ils viennent pour serrer nos mains
Et bien haut se dire nos frères.
Refrain
En masse, citoyens, courons au-devant d’eux ;
Courons, courons et vers le ciel poussons des cris joyeux.
II
De la Russie et de la France
Dès longtemps naquit l’amitié
Dans la joie ou dans la souffrance
L’une et l’autre sont de moitié (Bis)
Sur de nombreux champs de victoire
Chacune a répandu son sang
Et pour le faible ou l’innocent
De lutter s’est fait une gloire.
(Au refrain.)
III
D’une ancienne et noble alliance
Dès ce jour resserrons les nœuds.
Qu’ils accroissent notre espérance
En donnant l’essor à nos vœux (Bis) !
Chaque peuple appuyé par l’autre,
Suivant librement son destin,
Partout, d’un pas ferme et certain,
De l’honneur se fera l’Apôtre.
(Au refrain.)
IV
Que de nations nous jalousent,
Rêvant d’obstruer nos chemins,
A ces haines qu’elles épousent
Opposons de simples dédains (Bis).
Mais, si jamais jusqu’à l’offense
Leur fiel contre nous se portait,
Unis, sans trembler, d’un seul trait
Nous saurions en tirer vengeance.
(Au refrain.)
(Noter au passage comme les évènements de 1914 - y compris la victoire de la Marne, rendue possible grâce l'entrée en guerre de la Russie sur le flanc est de l'Allemagne - étaient déjà précisément décrits dans la dernière strophe de ces paroles pourtant rédigées dès 1893!)
Face à une telle campagne, les souscriptions en emprunts russes furent, évidemment, massives...
Tandis que seuls deux emprunts russes avaient jamais été émis en France avant 1889 (l'un en 1822, l'autre en 1867), des emprunts de l'Etat russe furent émis en 1889, 1890, 1891, 1893, 1894 , 1901, 1906, 1909; en outre, de nombreuses compagnies de chemins de fer ou d'entreprises privées industrielles émirent leurs propres emprunts (tous garantis par l'Etat russe) en 1889, 1893, 1894, 1901, 1903, 1908, 1910, 1912, 1913, 1914. L'épargnant Français finança 65.000 km de voies ferrées, plus les 7.500 km du transsibérien, des projets miniers, chimiques, industriels, électriques, etc. Simultanément, les grandes villes comme Saint-Pétersbourg et Moscou émettaient des emprunts municipaux, garantis sur les biens immobiliers de ces municipalités, pour financer des lignes de tramways ou divers réseaux (électricité, égouts, adduction d'eau,...).
En 1917, 75% de la dette extérieure russe était portée par des mains françaises.
De nouvelles émissions se sont succédé jusqu'en 1914; la guerre fut déclarée et le volet militaire de l'alliance fut mis en jeu. Il fit son office jusqu'à un certain point, les Russes contraignant l'Allemagne à consacrer d'importants moyens militaires à son flanc oriental jusqu'à ce que les Bolcheviques, épuisés d'avoir arraché le pouvoir d'entre les mains des Romanov en 1917, demandèrent à l'Allemagne de conclure une paix séparée avec eux. Le traité de paix Germano-russe de Brest-Litovsk fut signé début 1918, une signature qui couta cher aux Russes: les Allemands exigèrent, entre autre choses, la remise d'un stock d'or russe de 94 tonnes.
En 1919 le traité de Versailles fixa les conditions de la paix entre les Puissances Alliées et l'Allemagne, et abrogea le traité de Brest-Litovsk. De ce fait, l'or aurait du être restitué aux Bolcheviques. Mais les Alliés n'étaient pas pressés de les reconnaitre (certains d'entre eux les combattaient même discrètement), et de plus en 1918 les Bolcheviques avaient répudié la dette du gouvernement impérial, si bien que le paiement des intérêts et du capital sur ces emprunts était interrompu depuis 1918. En conséquence, il fut décidé de conserver cet or dans les chambres-fortes de la Banque de France en attente d'affectation.
Plus tard il fut alloué de la façon suivante, avec la spécification que les parts française et britannique viendraient en garantie de la dette russe envers ces deux pays (aujourd'hui la France prétend que cet or constituait un versement allemand au titre de dommages de guerre).
USA: 24.3 tonnes
Grande Bretagne: 34.7 tonnes
France: 35 tonnes.
Les Etats-Unis ne ratifièrent jamais le traité de Versailles, et leur part fut donc partagée entre la France et la Grande-Bretagne, ce qui porta la part respective de ces deux derniers pays à près de 47 tonnes (valeur de marché de 47 tonnes: US$ 955 millions, janvier 2007).
Qu'arriva-t-il à l'or 'français' une fois qu'il eut franchi les grilles de la Banque de France? Ceci n'a jamais été élucidé de façon satisfaisante, bien que selon le sénateur François Trucy il s'y trouvait encore en 1997 (Sénat, débats du 20 décembre 1997).
Bien qu'aucun paiement en intérêt ou en capital sur les emprunts russes ne soit intervenu après 1918, ils sont restés inscrits à la cote officielle de la bourse de Paris jusqu'au 24 octobre 2007 - soit il y a moins de huit mois - date à laquelle ils ont été furtivement et définitivement radiés. En 1996 le Gouvernement demanda la suspension provisoire de leurs cotations (non la radiation), en attendant la signature d'un accord interétatique franco-russe "sur le règlement définitif des créances réciproques (...) apparues antérieurement au 9 mai 1945". Il importe de préciser dès maintenant que les porteurs, personnes physiques françaises, n'ont jamais donné au gouvernement français mandat de les représenter, et qu'ils n'ont pas été associés à la négociation de cet accord, auquel ils n'étaient pas partie, et qu'ils récusent.
Comme il est dit plus haut, la valeur actualisée des sommes dues aux porteurs français est estimée, de façon conservatrice, à plus de EUR 100 milliards.
A titre de comparaison, notez que lorsque la Fédération de Russie remboursa par anticipation sa dette au Club de Paris en 2006 - après quoi elle prétendit avoir soldé toutes ses dettes - elle versa US$ 23 milliards.
DEVELOPPEMENTS CONTEMPORAINS.
Comme indiqué ci-dessus, les Bolcheviques répudièrent la dette impériale en 1918; ainsi débuta pour les porteurs et leurs héritiers une longue traversée du désert. Certains épargnants avaient tout placé en emprunts russes et se trouvèrent ruinés du jour au lendemain, avec les drames familiaux, parfois les suicides, que l'on peut imaginer. Les circonstances étaient aggravées dans le cas hélas fréquent de femmes ayant perdu leur mari à la guerre, qui pouvaient dès lors se trouver privées de tout moyen de subsistance.
Pour les porteurs Français une lueur d'espoir apparut dans le traité signé par les présidents Eltsine et Mitterrand le 7 février 1992; son article 22 était ainsi rédigé:
"Article 22 - La République française et la Fédération de Russie s'engagent à s'entendre, si possible dans des délais rapides, sur le règlement des contentieux soulevés par chaque Partie relatifs aux aspects financiers et matériels des biens et intérêts des personnes physiques et morales des deux pays."
Il est important de se rappeler que les deux parties à ce traité sont les Etats français et russe mais bien évidemment pas des personnes physiques ou morales. En conséquence, malgré les prétentions contraires de la Russie, les personnes physiques ne sont en aucun cas concernées par ce traité ni aucun autre accord consécutif qui s'y rattacherait. Ce fait a été confirmé par plusieurs arrêts récents de notre Conseil d'Etat.
Les 26 novembre 1996 et 27 mai 1997 la France et la Russie signèrent d'abord un mémorandum puis un accord "sur le règlement définitif des créances réciproques financières et réelles apparues antérieurement au 9 mai 1945". Ici encore, les parties sont des Etats, non des personnes physiques ou morales.
Les points principaux de l'accord du 27 mai 1997, qui se réfère explicitement au traité du 7 février 1992, sont les suivants:
Chaque Partie, en son nom ou au nom de personnes physiques ou morales françaises ou russes, ne présente pas à l'autre Partie ni ne soutient d'aucune manière les créances financières et réelles, quelles qu'elles soient, apparues antérieurement au 9 mai 1945, notamment:
Les revendications relatives aux emprunts russes détenus par le Gouvernement français ou des personnes physiques ou morales françaises.
En qualité de règlement complet et définitif de toutes les créances financières et réelles réciproques apparues antérieurement au 9 mai 1945, la Partie russe verse à la Partie française, et la Partie française convient d'accepter, une somme d'un montant de 400 millions de dollars.
La Partie française assume la responsabilité exclusive du règlement des créances financières et réelles qu'elle a renoncé à soutenir conformément aux conditions du présent Accord, ainsi que de la répartition des sommes perçues conformément au présent Accord entre les personnes physiques et morales françaises.
En l'an 2000 les US$ 400 millions mentionnés au paragraphe 2 furent répartis par la France comme bon lui semblait; notez que la Russie n'a jamais rien remis aux porteurs. Les porteurs d'emprunts russes spécifièrent que s'ils acceptaient ce versement de la France à titre d'acompte (il représentait moins de 1% des montants dus) ils ne considéraient en aucun cas la dette éteinte. Ils estiment aujourd'hui que les sommes dues sont supérieures à US$ 100 milliards.
Depuis 1918 de nombreuses associations de défense des porteurs se sont succédées.
Sous la présidence de M. Gérald de Dreux-Brézé d'abord, de M. Pierre de Pontbriand ensuite, l'AFPER a connu une phase extrêmement active et pugnace de 1995 à 2005; elle s'était par exemple opposée avec succès au lancement d'un Fonds Commun de Placement d'emprunts russes contemporains sur le marché financier français. Après l'accord de 1997 auquel ni les porteurs ni aucune association n'avait été partie l'AFPER poursuivit sa politique de harcèlement, avec beaucoup moins de succès toutefois, du fait que l'accord avait ouvert les portes des marchés financiers français et européens aux émetteurs russes, et que le Gouvernement français pouvait ouvertement déclarer qu'il ne soutenait plus les créances des porteurs (soutien toujours accordé à contrecœur jusque-là); en fait, non seulement il a cessé de les soutenir, mais il n'a cessé de contrer les actions intentées par l'AFPER contre la Russie devant les juridictions françaises.
Le 29 octobre 2002 le plus grand voilier au monde, SEDOV, un navire-école armé par l'Université de Mourmansk pour le compte de la Fédération de Russie, fut contraint d'appareiller nuitamment et précipitamment de Marseille à 2 heures 15 malgré les réceptions officielles prévues à bord le lendemain, son capitaine ayant été 'prévenu' qu'un huissier viendrait saisir le navire au nom de l'AFPER dans la matinée.
Ainsi ce magnifique vaisseau, véritable ambassade à flot de la Sainte Russie, arborant comme elle la croix de Saint-André, dut-il prendre la fuite comme un miséreux s'éclipsant en courant d'un restaurant avant d'avoir à en payer la note.
Le 10 juillet 2003 l'AFPER demanda la saisie de 240 œuvres d'art prêtées par l'Hermitage de Saint-Pétersbourg au Musée des Invalides. La demande fut rejetée par l'instance française, les œuvres d'art étant couvertes par l'immunité.
De nombreuses autres actions ont été intentées; non couronnées de succès, elles ont toutefois été utiles puisque certains jugements confirment (si besoin était!) la réalité et la validité de la créance.
Depuis 2005 l'AFPER a totalement cessé de faire parler d'elle si bien que de nombreux adhérents se demandaient si elle existait encore.
A titre individuel certains porteurs rassemblés autour du forum La Voix des Emprunts Russes se sont livrés à plusieurs opérations ponctuelles afin que dans l'attente de la création d'une nouvelle association le dossier des emprunts russes ne sombre pas dans l'oubli.
Il convient toutefois de signaler que le GPTR est resté actif mais dans la plus grande discrétion.
La nécessité d'une association visible et pugnace, reprenant le flambeau de ses prédécesseurs, se faisait sentir; c'est l'une des raisons de la création de l'Association Fédérative Internationale des Porteurs d'Emprunts Russes.
Juin 2008
(*):
LA VENALITE DE LA PRESSE FRANCAISE AU DEBUT DU XXe SIECLE:
COMMENT PLACER LES EMPRUNTS RUSSES...
« Il s'agit de savoir (...) s'il vous convient de faire paraître (hélas ! à nos frais) des articles dans quelques journaux de Paris, articles dont j'aurais la charge d'écrire le texte complet ou en tout cas le canevas. Rils (courtier de publicité) dit que l'article de l'Éclair coûtera autour d'un millier de francs. Pour le Temps Hébrard a des prétentions folles : il a parlé de 10'000 F alors que suivant moi 1'200 à 1'500, 2'000 au maximum suffisent. Rils voudrait avoir en outre une rémunération de son travail qu'il estime à 3'000 (je lui en donnerai 2'500). J'ai donc besoin de savoir si vous désirez ces quelques articles en dehors de ceux que je ferai naturellement dans l'Économie française, le Journal des Débats, la Côte de la Bourse et de la banque et Le Petit Parisien. Il faut une imagination singulière pour varier les formules ».
Lettre d'Arthur Raffalovitch à Serge de Witte, ministre des Finances de l'Empire russe, 6 janvier 1902.